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état d'origine. Les articles gravés ou personnalisés ne sont pas repris.
Garantie :
Tous les articles réalisés par J.M. FENOT sont réalisés en
OR 18 carats 750.000ème et dûment poinçonnés (poinçon d'état (tête d'aigle) +
poinçon de maître) certifiant la qualité du métal employé dans la réalisation de
l'ouvrage.
Loi applicable et juridiction :
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contractuelles y affairant sont régies par le droit français. Tout litige sera
porté devant le tribunal compétent siégeant à Paris et du ressort du siège
social de J.M. FENOT, 54 rue de Charenton, 75012 PARIS.
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