Conditions générales de vente
 
Toute commande implique la consultation, sans réserves, des présentes conditions générales de vente.
 
Tarification :
Les prix sont indiqués en Euros . La TVA est la TVA française en vigueur, incluse dans le prix. Les prix peuvent varier en fonction des cours de l'or. Les poids sont donnés à titre indicatif; ils peuvent varier de + ou - 5%.
 
Commande :
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    pour une médaille : son diamètre + la référence de la gravure et son texte si vous désirez une gravure
    pour une chaine : sa longueur
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Règlement :
Le règlement de votre commande se fait :
   soit par chèque au nom de J.M. FENOT, adressé à J.M. FENOT, 54 rue de Charenton, 75012 PARIS
   soit par CB, en téléphonant au 01.43.43.34.50
Les marchandises restent notre propriété tant que le règlement n'aura pas été intégralement versé.
 
Livraison :
Les marchandises sont expédiées après paiement intégral, soit à réception du chèque ou après acceptation des services de la carte bleue. N'oubliez pas de mentionner l'adresse d'expédition.
 
Expédition :
Expédition gratuite
Les frais de port et d'assurance sont gracieusement offerts par nos soins pour les envois en recommandé R2 et R3.
Pour les valeurs déclarées et autres moyens d'expédition, les frais sont à charge du client.
 
Délais de livraison :
Médaille gravée : 4 jours ouvrables
Pour des fabrications unitaires : délai à définir
Acheminement par la poste : de 2 à 6 jours
J.M. FENOT décline toutes responsabilités devant un retard d'acheminement du à un disfonctionnement des services postaux chargés de la distribution. Un retard dans la livraison ne peut en aucun cas justifier de l'annulation de la commande, le retard étant indépendant de notre volonté.
 
Délai de rétractation :
Vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de l'article pour le retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement. Vous devez le retourner dans son emballage d'origine sous pli approprié en recommandé ou valeur déclarée à J.M. FENOT, 54 rue de Charenton, 75012 PARIS. Les frais et assurances du retour sont à la charge et à la responsabilité du client.
Les articles retournés pour être repris devront être en parfait état d'origine. Les articles gravés ou personnalisés ne sont pas repris.
 
Garantie :
Tous les articles réalisés par J.M. FENOT sont réalisés en OR 18 carats 750.000ème et dûment poinçonnés (poinçon d'état (tête d'aigle) + poinçon de maître) certifiant la qualité du métal employé dans la réalisation de l'ouvrage.
 
Loi applicable et juridiction :
Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles y affairant sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant le tribunal compétent siégeant à Paris et du ressort du siège social de J.M. FENOT, 54 rue de Charenton, 75012 PARIS.